Objectif

Identifier les risques douaniers inhérents à la logistique internationale
Connaître les règles de recherche d’une nomenclature et déterminer l’origine d’un produit
Maîtriser les aspects douaniers, déclaratifs et fiscaux, pour optimiser sa trésorerie et éviter les contentieux

Programme

Connaitre les fondamentaux douaniers

Rappel des missions de la douane
L’indispensable analyse des flux physiques et financiers
L’importance des Incoterms 202
La nouvelle définition de l’exportateur
L’incidence des mesures de sûreté-sécurité (ECS/ICS) : Les informations préalables à fournir, le rôle et la responsabilité du RDE, la relation avec le prestataire et l’échange d’informations
Le CDU et ses implications
Les fondamentaux douaniers : - L’espèce tarifaire L’origine préférentielle ou non - Les diverses valeurs et la détermination des frais, droits et taxes dus - L’origine
La traçabilité des opérations internationales : - Les documents à récupérer, à vérifier - L’analyse du justificatif fiscal de l’exportation - Les obligations d’archivage et les sanctions légales prévues en cas de rédaction erronée ou d’absence documentaire
Les procédures de dédouanement : - Générale, simplifiée, PDU, PDUC, DCN et DCC - Les informations à fournir, à collecter - L’intégration du coût et de la durée des dédouanements - L’analyse des documents douaniers (EX, IM, EU, CO)
La veille règlementaire - Les risques liés à une gestion approximative - Les sources d’information

Piloter les opérations douanières

Le SPG, le REX et les accords préférentiels

Les régimes particuliers

Les autres régimes suspensifs

L’OEA

Durée : 2 jours

Tarif : 800 € HT